Agrégateur de flux

N° 552 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Anne-Laure Blin et plusieurs de ses collègues visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (532).

Communiqué de presse du 14/11/2024

N° 556 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant réforme du financement de l'audiovisuel public (n°482).

N° 558 - Proposition de loi de M. Thierry Sother pour plus de sport et moins de sucre

Les liens complexes qui unissent l'homme à la forêt ont laissé des traces dans la mémoire commune. Le thème est devenu un standard dans la recherche depuis que se développe une histoire de l'environnement, une histoire culturelle et une histoire sensible. Le sujet de l’arbre et la forêt est une question écologique coupée des grands enjeux sociaux et culturels. Ce thème intéresse toutes les périodes de l'histoire : là où une forêt primitive avait déjà colonisé la terre, les premières familles d'hommes durent abattre les chênes pour planter une autre variété d'arbre : l'arbre généalogique. Bien des travaux de micro ou de macro-histoire portent sur la forêt dans ses rapports avec l’homme. Ce thème nécessite la rencontre d'autres sciences : humaines (géographie, littérature, sociologie, anthropologie, voire démographie) ou plus « dures » (archéologie, biologie, climatologie, dendrochronologie), voire des arts comme la médecine.

N° 554 - Proposition de résolution de Mme Alexandra Martin visant à généraliser les classes de défense dans tous les collèges de France

Communiqué de presse du 13/11/2024

Communiqué de presse du 13/11/2024

N° 550 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités (n°465).

N° 540 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Julie Delpech et Mme Céline Thiébault-Martinez déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi de finances pour 2025

N° 552 rapport - Rapport de Mme Anne-Laure Blin sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Anne-Laure Blin et plusieurs de ses collègues visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (532).

N° 556 rapport - Rapport de M. Denis Masséglia sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant réforme du financement de l'audiovisuel public (n°482).

L'assimilation est à la fois un procédé de technique législative, un procédé d'interprétation de la règle de droit et un élément d'argumentation dans le raisonnement juridique. L'objectif du colloque est de distinguer et apprécier la portée de ces différents aspects.

Texte adopté n° 8 - Projet de loi de finances rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025

N° 472 tome VII - Avis de M. Alexis Corbière sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

N° 549 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Gabriel Amard reconnaissant le droit à l'eau et à l'assainissement comme un droit humain fondamental en vertu de la résolution 64/292 adoptée par l'Assemblée générale des Nations unies le 28 juillet 2010

N° 462 tome VII - Avis de M. Jérôme Nury sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

N° 548 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-duché de Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune

Communiqué de presse du 08/11/2024

N° 536 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense