Agrégateur de flux
N° 468 annexe 5 - Rapport de Mme Yaël Ménaché sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 5 - Rapport de Mme Yaël Ménaché sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 25 - Rapport de M. Jérôme Legavre sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 25 - Rapport de M. Jérôme Legavre sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 39 - Rapport de Mme Christine Pirès Beaune sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 39 - Rapport de Mme Christine Pirès Beaune sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 21 - Rapport de M. Michel Castellani sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 21 - Rapport de M. Michel Castellani sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 44 - Rapport de M. Benjamin Dirx sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 44 - Rapport de M. Benjamin Dirx sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 13 - Rapport de M. Christophe Plassard sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 13 - Rapport de M. Christophe Plassard sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 32 - Rapport de M. Christian Baptiste sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 32 - Rapport de M. Christian Baptiste sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 1 - Rapport de M. Karim Ben Cheikh sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 1 - Rapport de M. Karim Ben Cheikh sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 29 - Rapport de M. Carlos Martens Bilongo sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 29 - Rapport de M. Carlos Martens Bilongo sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 24 - Rapport de M. Alexandre Sabatou sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 24 - Rapport de M. Alexandre Sabatou sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 33 - Rapport de M. Philippe Brun sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 33 - Rapport de M. Philippe Brun sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 23 - Rapport de M. Kévin Mauvieux sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 23 - Rapport de M. Kévin Mauvieux sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 47 - Rapport de M. Jean-Philippe Tanguy sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 annexe 47 - Rapport de M. Jean-Philippe Tanguy sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 tome I - Rapport de M. Charles de Courson sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 tome I - Rapport de M. Charles de Courson sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 tome II - Rapport de M. Charles de Courson sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 468 tome II - Rapport de M. Charles de Courson sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
N° 465 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités
N° 465 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités
N° 464 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes
N° 464 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes
N° 467 - Proposition de résolution européenne de M. Gabriel Amard visant à créer un corps européen civil de secours et de sauvetage en mer et à mettre en place une opération “Mare Nostrum II”
N° 467 - Proposition de résolution européenne de M. Gabriel Amard visant à créer un corps européen civil de secours et de sauvetage en mer et à mettre en place une opération “Mare Nostrum II”
N° 456 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves
N° 456 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves
Trente-cinq ans de la Convention internationale relative aux droits de l’enfant : quels défis pour demain ?
Trente-cinquième anniversaire de la Convention internationale relative aux droits de l’enfant (CIDE), centenaire de la Déclaration de Genève, soixante-cinquième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’enfant... L’année 2024 célèbre les droits de l’enfant ! À cette occasion, le service de la recherche et de la documentation (SRD) de l’École nationale de protection judiciaire de la jeunesse (ENPJJ), avec le concours du service de la formation (SF) et en partenariat avec la chaire « Enfance et famille » du Centre de recherche sur les relations entre les risques et le droit de la faculté de droit de l’Université Catholique de Lille organise une journée d’étude à destination des professionnels et futurs professionnels de la protection judiciaire de la jeunesse et de la protection de l’enfance.