Agrégateur de flux

N° 477 rapport - Rapport de M. Nicolas Meizonnet sur la proposition de loi de M. Nicolas Meizonnet et plusieurs de ses collègues visant à moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France (275).

N° 474 rapport - Rapport de Mme Edwige Diaz sur la proposition de loi de Mme Edwige Diaz et plusieurs de ses collègues visant à assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public (265).

Comment saisir une pensée et un système juridique disparus, en l’absence d’écriture, ou quand celle-ci se limite à des textes brefs et souvent fragmentaires ? L’ambition, à partir d’études de cas permettant une montée en généralité méthodologique, voire épistémologique, est de créer les conditions d’un échange entre archéologues, juristes et historiens. Cette rencontre s’inscrit dans le prolongement d’autres colloques visant, en sondant des influences ou des concepts, à insérer la pensée juridique dans les grandes pulsations de la réflexion au moins occidentale (à ce jour ont ainsi été réunies, ou sont en préparation, des rencontres envisageant dans la pensée juridique le Cartésianisme, l’Aristotélisme, la Métaphore organiciste, le Concept de Société et l’Augustinisme). Ces colloques ont vocation à voir leurs actes publiés dans une série dédiée de la collection « Histoire du droit », aux Classiques Garnier.

L’objectif du colloque est à la fois de mieux comprendre la nature des violations des droits humains en matière d’application des politiques des drogues et de dégager des perspectives constructives dans le cadre des recommandations faites par le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme (HCDH) et le Conseil de l’Union européenne.

N° 426 - Proposition de loi de M. Romain Daubié visant à renforcer l'efficacité de la procédure de reprise des logements abandonnés par le locataire

We invite submissions to the second conference of the HIRECOM Project, “Meeting Business Commitments and Obligations: Practices, Networks, and Institutions”. The Conference will take place from July 9th to 11th, 2025, both in-person and online at Casa de Velázquez (Madrid). This Second Conference will address the diversity of institutions and normative structures, both legally sanctioned and culturally accepted, that enabled, encouraged, or reinforced the meeting of economic obligations undertaken by social actors through exchanges.

Les chercheurs et chercheuses réuni·e·s à l’occasion de ce colloque partageront les résultats de leurs travaux et de leurs expériences de recherche pour éclairer la construction historique des disciplines, le sens des pratiques interdisciplinaires et l’émergence de nouveaux champs disciplinaires. Le colloque explorera ainsi les défis et les opportunités inhérents à la coopération scientifique internationale.

N° 437 - Proposition de loi de Mme Julie Delpech visant à garantir une vie étudiante plus sûre

N° 466 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »

N° 463 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

N° 468 volume 1 - Rapport de M. Charles de Courson sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

La faculté de droit, économie-gestion, science politique de l’université catholique de l’Ouest organise son premier colloque annuel sur le campus de Niort, en avril 2025. Cette manifestation scientifique intrafacultaire entend croiser les regards des politistes, juristes, économistes et gestionnaires autour d’objets communs. Pour son moment inaugural, ce colloque portera ainsi sur le thème « Hériter ».

En marge de l’Open Acces Week, l’équipe PROFIL - La fabrique du procès historique propose une première rencontre interdisciplinaire dans le cadre d’un projet qui met en œuvre le partage des données et qui se construit dans une perspective de science ouverte autour d’un objet d’étude particulier : l’image-preuve des crimes de guerre et des crimes de masse.

The Journal of Law, Society, and Authority is calling for papers for its upcoming Volume 14, Issue 1, to be published in March 2025. We welcome research articles and theoretical essays in law, political science, and international relations.

La revue en ligne et en libre accès Amplitude du droit lance un appel à contributions pour la publication de son numéro 5. Portée par l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (IODE, UMR CNRS 6262/Université de Rennes), cette revue se veut un espace de liberté, ouvert à la pluralité et à la fantaisie.

Initié en 2014, ce cycle annuel de conférences vise à favoriser le partage et la diffusion des idées issues des recherches menées aujourd’hui par les acteurs des sciences humaines et sociales et à créer un lieu d’intersection entre celles et ceux dont le métier est d’édifier des savoirs scientifiques sur la société humaine et leurs concitoyens. Sans limitation des champs disciplinaires convoqués, ces conférences s’adressent plus particulièrement au personnel académique et scientifique local mais aussi à tout acteur de la vie sociale grenobloise désireux d’y participer.

N° 468 annexe 40 - Rapport de Mme Véronique Louwagie sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

N° 468 annexe 4 - Rapport de M. Corentin Le Fur sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

N° 468 annexe 36 - Rapport de M. Mickaël Bouloux et M. Pierre Henriet sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).

N° 468 annexe 20 - Rapport de M. Jacques Oberti sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).